SCM Société Coopérative du Meuble, Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme
Numéro de dépôt :
96614695
Date de dépôt :
07/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/03/2026
Présentation de la marque MONSIEUR LITERIE
Déposée le 7 mars 1996 par la société SCM Société Coopérative du Meuble
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONSIEUR LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-15 du 12 avril 1996.
Le déposant est la société SCM Société Coopérative du Meuble domicilié(e) 3 Avenue du Québec, ZA de Courtaboeuf 1, Bâtiment Hudson - 91140 - VILLEBON-SUR-YVETTE - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 107 537 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet WEINSTEIN, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.
La marque MONSIEUR LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96614695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SCM Société Coopérative du Meuble, Société coopérative de commerçants détaillants à forme anonyme - 3 Avenue du Québec, ZA de Courtaboeuf 1, Bâtiment Hudson - 91140 - VILLEBON-SUR-YVETTE - France - SIREN 450107537
Cabinet WEINSTEIN, M. FRICK Christian - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France
Renouvellement sans limitation le 3 janvier 2006 n°2304344 - Publication au BOPI 2006-01-03
Inscription le 21 février 2006 - Transmission totale de propriété n°428602 - Publication au BOPI 2006-02-21
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-33
Publication - Publication le 12 avr. 1996 au BOPI 1996-15
Renouvellement sans limitation le 29 avril 2016 n°2617066 - Publication le 26 août 2016 au BOPI 2016-04-29
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage); appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer; appareils pour le traitement de l'information, ordinateurs; extincteurs.Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, fouets et sellerie.Meubles, literie (à l'exception du linge), glaces (miroirs), cadres (à l'exception de ceux pour la construction), objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; récipients pour l'emballage en matières plastiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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